Déposée le 29 juin 1978 par monsieur Gérard SOUBEYRAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Gérard SOUBEYRAN domicilié(e) Citoyen francais, Les Damiers du Dauphiné, 14 Place des Dominos, Courbevoie, Hauts-de-Seine, France, - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet SIMONNOT. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1055596.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 29 juin 1988.
Gérard SOUBEYRAN a également déposé les autres marques suivantes : SOCOEX , MR YOL
Monsieur Gérard SOUBEYRAN - Citoyen francais, Les Damiers du Dauphiné, 14 Place des Dominos, Courbevoie, Hauts-de-Seine, France, - France
le Cabinet SIMONNOT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-004
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pizza, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.
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